(Avis de publicité)

(Mise à jour du 30 septembre 2024)
Mémoire en réponse aux avis des services du 27 septembre 2024 et avis des PPA (Personnes Publiques Associées) :
PLU Soisy- Mémoire en réponse services 27 09 2024
Avis des PPA - Personnes Publiques Associées
Avis de la Mission Régionale d’Autorité environnementale (MRAe)
Avis de la Région Ile-de-France

• Les Soiséens peuvent consulter le dossier complet du PLU un peu plus bas sur cette page (mise à jour du 8 avril 2024) ou en mairie aux heures d’ouverture
• Un registre sera disponible en mairie pour recueillir les avis, remarques et propositions des habitants. Les observations pourront également être envoyées par courrier à l'adresse suivante :

  • Monsieur le Commissaire Enquêteur - MAIRIE - 12 rue Notre Dame - 91450 SOISY SUR SEINE

  • ou par voie électronique à l'adresse enquetepubliqueplu@outlook.com

• Le commissaire enquêteur, Monsieur RIVAULT, nommé par le président du tribunal administratif, tiendra des permanences pour discuter du projet et répondre aux questions.

Permanences de Monsieur RIVAULT :

• Samedi 05 octobre de 9h à 12h
• Mercredi 09 octobre de 9h à 12h
• Samedi 19 octobre de 9h à 12h
• Mardi 29 octobre de 14h à 17h30
  

Les permanences ainsi que le dossier et affichages en dehors des permanences, se situeront dans le hall des Services Techniques / Urbanisme au 2ème étage de la Mairie.

• À l'issue de l'enquête, le commissaire enquêteur analysera les contributions et rédigera un rapport dans le mois suivant. Ce rapport comprend ses conclusions et son avis sur le PLU. Le conseil municipal examinera ensuite les remarques et pourra adapter le document avant son approbation finale prévue dans les 1 à 2 mois suivants.

(Mise à jour du 8 avril 2024)

Dossier du PLU arrêté :

Conseil Municipal - Extrait du registre des délibérations - Séance du 25 mars 2024 - N° 2024/09 - Bilan de la concertation et arrêt du plan local d'urbanisme

AR-0 Bilan de la concertation

AR-1a. Soisy-sur-Seine - PLU - RP partie 1 - arrêt

AR-1b. Soisy-sur-Seine - PLU - RP partie 2 - arrêt - suite modif CM (1)

AR-1c. Soisy-sur-Seine - PLU - résumé non technique - arrêt

AR-2. Soisy-sur-Seine - PLU - PADD - arrêt

AR-3. Soisy-sur-Seine - PLU - OAP - arrêt

AR-4.a Soisy-sur-Seine - PLU - Règlement graphique - A0 -arrêt

AR-4.b Soisy-sur-Seine - PLU - Règlement graphique - Atlas A3 -arrêt

AR-5.Règlement écrit - arrêt - suite modif CM (1)

AR-6.a. Soisy-sur-Seine - PLU - servitudes d'utilité publique - arrêt

AR-6.a.1 Soisy-sur-Seine - PLU - Plan des servitudes - arrêt

AR-6.a.2 Soisy-sur-Seine - PLU - Tableau et fiches des servitudes - arrêt

AR-6.b Soisy-sur-Seine - PLU - Notices assainissement - arrêt

AR-6.c Soisy-sur-Seine - PLU - Plan réseau eau potable - arrêt

AR-6.d Soisy-sur-Seine - PLU - Plan réseau assainissement - arrêt

AR-6.e Soisy-sur-Seine - PLU - Droit de préemption urbain - Arrêt

AR-6.f Soisy-sur-Seine - PLU - Classement des infrastructures de transport terrestre - Arrêt

AR-6.g Soisy-sur-Seine - PLU - Décision MRAe - arrêt

(Mise à jour du 25 mars 2024)

Orientation d'Aménagement et de Programmation (document pour arrêt)

(Mise à jour du 31 janvier 2024) 

Dans le cadre de la révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU), la municipalité invite les Soiséens à une nouvelle réunion publique le samedi 10 février 2024 à 10 h à la salle du Grand Veneur. 

Après de premiers échanges suite à la présentation du projet de règlement de zones lors de la réunion publique organisée le samedi 27 janvier, la Municipalité organise cette nouvelle réunion afin de prolonger le débat.

(Mise à jour du 20 janvier 2024) 

Cahier de l’exposition présentée en mairie en janvier 2024

(Mise à jour du 11 janvier 2024) 

Dans le cadre de la révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU), la municipalité invite les Soiséens :

- à une exposition sur la révison générale du PLU, présentée à partir du samedi 20 janvier 2024 à la mairie (12 rue Notre Dame), aux horaires d'ouverture ; 

- à la présentation du projet de règlement de zones lors d’une réunion publique organisée le samedi 27 janvier 2024 à 10 h à la salle du Grand Veneur.

(Mise à jour du 30 novembre 2023)

Publication dans le magazine municipal "Soisy Mag" n°66 d'un article faisant le point sur la réunion publique proposée par le maire de Soisy le 20 octobre 2023 dans le cadre de la révison générale du Plan Local d'Urbanisme.

(Mise à jour du 4 septembre 2023)

Par délibération en date du 4 septembre 2023, le conseil municipal de Soisy-sur-Seine a pris acte de la tenue du débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable actualisé, tel qu'annexé à la présente délibération, conformément aux dispositions de l'article L.153-12 du Code de l'urbanisme.

Projet d’Aménagement et de Développement Durables :

P.A.D.D (Projet débattu au Conseil Municipal du 4 septembre 2023)

(Mise à jour du 27 juin 2017)

Par délibération en date du 15 juin 2015, le conseil municipal de Soisy sur Seine a décidé de prescrire la révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU). Les objectifs associés à cette procédure ainsi que les modalités de la concertation sont consultables dans le dossier tenu à disposition du public en Mairie de Soisy sur Seine. La délibération est affichée sur les panneaux d’affichage officiel de la mairie et sera insérée au recueil des actes administratifs de la commune.

Projet d’Aménagement et de Développement Durables :

P.A.D.D (Document de travail - Avancement au 27 juin 2017)

Cabinet Rivière Letellier