2024 :
- ARRETE 2024-240 - Portant règlementation du stationnement abusif applicable aux vélos et trottinettes
- ARRETE 2024-239 - Règlementation de la circulation et du stationnement sur l'Allée Chevalier, le Boulevard André Gayon et la Rue de l'Oiseau - Campagne d’élagage
- ARRETE 2024-238 - Règlementation de la circulation et du stationnement sur le Boulevard de la République - Taille en rideau
- ARRETE 2024-235 - Règlementation de la circulation, Rue de l'Ermitage et Rue de la Croix de Gerville, pour la réalisation de détection et géoréférencement des réseaux sensibles et non sensibles, dans le cadre du renouvellement de la canalisation d'eau potable et des branchements
- ARRETE 2024-234 - Règlementation du stationnement et de la circulation, 50Bis Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, Pose d'une benne pour la réalisation de travaux de reprise en sous-œuvre
- ARRETE 2024-233 - Règlementation de la circulation et du stationnement Avenue et Allée Chevalier pour le remplacement des luminaires d'éclairage Public
- ARRETE 2024-230 - Règlementation du stationnement et de la circulation sur l'Avenue de la Libération, entre la Route Neuve et l'Avenue du Rendez Vous pour la réalisation de travaux de pontage de fissures
- ARRETE 2024-227 - Règlementation du stationnement et de la circulation dans diverses rues de la commune de Soisy-sur-Seine pour la réalisation de travaux de réfection de nids de Poule
- ARRETE 2024-231 - Portant sur la modification provisoire de deux places de stationnement en places de stationnement réservées aux véhicules transportant des personnes à mobilité réduite (P.M.R), entrée du Parc du Grand Veneur
- ARRETE 2024-229 - Portant réintégration de l’habitation du 38 Rue du Cimetière jouxtant le bâtiment sis 36 Rue du Cimetière
- ARRETE 2024-226 - Règlementation du stationnement et de la circulation, Rue de l’Église, pour travaux de reprise d’une jardinière en pavés
- ARRETE 2024-214 - Règlementation de la circulation, 21Ter Rue de la Croix de Gerville, dans le cadre de travaux de réseau électrique (Raccordement électrique et pose d'un coffret CIBE)
- ARRETE 2024-224 - Règlementation de la circulation et du stationnement, Rue du Bac de Ris, Reprise des trottoirs et enrobé rouge
- ARRETE 2024-216 - Règlementation de la circulation et du stationnement pour le branchement électrique des décorations Noël, Rue des Francs Bourgeois, Rue de la Forêt de Sénart, Avenue du Général de Gaulle
- ARRETE 2024-228 - Portant Réglementation de la vitesse de circulation à 30 km/h sur l'ensemble de la commune
- ARRETE 2024-225 - Réouverture Stades Donjons (en journée et en soirée) et Marchand (en journée)
- ARRETE 2024-222 - Règlementation de la circulation et du stationnement, Rue du Bac de Ris - Rue des Écoles, pour travaux de Voirie (Reprise du carrefour et création de 2 ralentisseurs, Rabotage et application d'enrobés)
- ARRETE 2024-221- Règlementation du stationnement et de la circulation, devant le 5 Rue Eugène Warin, en raison des travaux de Voirie (Reprise des trottoirs et enrobé rouge)
- ARRETE 2024-223 - Règlementation de la circulation et du stationnement, 45 Chemin de l'Orée de Soisy, pour travaux de Voirie (Création d’un regard EU sur le tuyau existant, en limite de propriété)
- ARRETE 2024-184 - Règlement du jeu concours « Voyage autour du monde » organisé à l’occasion de la Fête du Jeu
- ARRETE 2024-217 - Prolongation de la pose d’un échafaudage règlementant le stationnement, 26/28 Rue des Francs Bourgeois (pour l’achèvement des travaux de toiture)
- ARRETE 2024-215 Règlementation de la circulation et du stationnement, pour l’installation des décorations de Noël, Rue des Francs Bourgeois
- ARRETE 2024-200 - Règlementation de la circulation, Rue Galignani, pour l’installation d’un distributeur de billets au n°9
- ARRETE 2024-161 - Règlementation de la circulation, Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, dans le cadre de travaux de réseau électrique aux n°43-48 (Raccordement électrique et pose d’un coffret CIBE)
- ARRETE 2024-206 - Règlementation de la circulation et du stationnement, dans le cadre de la Campagne de travaux de marquage au sol (Repasse en signalisation horizontale), dans diverses rues de la commune de Soisy-sur-Seine
- ARRETE 2024-198 - Règlementation de la circulation, Avenue du Général de Gaulle et Rue Berthelot, pour travaux de voirie (Renouvellement du réseau HTA)
- ARRETE 2024-203 - Portant sur la réouverture à la circulation de la Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
- ARRETE 2024-199 - Règlementant la circulation en raison de la cérémonie commémorative du lundi 11 novembre 2024
- ARRETE 2024-205 - Modifiant l'arrêté n°2024-197 - Règlementant le stationnement, Réservation de 2 places de stationnement
- ARRETE 2024-197 - Règlementation de la circulation et du stationnement, Avenue du 8 mai 1945 (côté Parc du Grand Veneur), en raison de travaux de dépollution du potager
- ARRETE 2024-195 - Règlementation de la circulation (piétonne) et du stationnement - 1 Boulevard de la République (D448), pour travaux de Voirie (Création d'un branchement AEP sur trottoir)
- ARRETE 2024-201 - Règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion du Marché de Noël - samedi 30 novembre et dimanche 1er décembre 2024
- ARRETE 2024-196 - Règlementant le stationnement au 16 Rue Notre Dame, en raison d'un déménagement
- ARRETE 2024-202 - Réouverture du stade des Donjons
- ARRETE 2024-163 - Règlementation du stationnement et de la circulation, 5 Place des Orfèvres pour travaux de Voirie (Création d'une boîte de branchement EU sur trottoir)
- ARRETE 2024-193 - Fermeture du Parc des Chenevières (Prolongation) – Fermeture de la Rue des Chenevières, pour l’évacuation de 10 arbres dangereux
- ARRETE 2024-194 - Règlementation du stationnement, 10Bis Rue Notre Dame, en raison d'un déménagement
- ARRETE 2024-192 - Règlementation du stationnement, 14bis Rue Notre Dame, pour dépôt benne à gravats
- ARRETE 2024-191 - Fermeture temporaire de la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny sur la portion située au niveau du n°56 suite a un effondrement de la chaussée
- ARRETE 2024-190 - Relatif à l'exploitation de l’établissement collège de l’Ermitage, chemin de l’Ermitage
- ARRETE 2024-189 - Règlementation de la circulation et du stationnement, Rue des Francs Bourgeois, pour la pose et raccordement d'horloge pour illumination
- ARRETE 2024-167 - Règlementant la réouverture à la circulation des véhicules, des piétons et des bus dans la Rue du Cimetière
- ARRETE 2024-166 - Portant réintégration des habitations du 34 Rue du Cimetière jouxtant le bâtiment sis 36 Rue du Cimetière
- ARRETE 2024-164 - Portant sur la fermeture du Parc des Chenevières en raison de l’abattage de 10 arbres dangereux pour des raisons de sécurité
- ARRETE 2024-162 - Règlementation du stationnement, 26/28 Rue des Francs Bourgeois, Pose d'un échafaudage pour travaux de toiture
- ARRETE 2024-160 - Règlementation de la circulation, du 1 au 24 Avenue du Général de Gaulle, en raison des travaux sur les réseaux d'assainissements d'eaux pluviales (EP) et d'eaux usées (EU)
- ARRETE 2024-157 - Règlementation du stationnement et de la circulation au 1-4 Avenue du Général de Gaulle et au 25 Rue de l'Oiseau pour Dépose et Pose de nouveaux réseaux Orange
- ARRETE 2024-158 - Prescrivant l'enquête publique préalable à la révision du Plan Local d'Urbanisme
- ARRETE 2024-156 - Portant évacuation des habitations jouxtant le bâtiment sis 36 rue du Cimetière
- ARRETE 2024-155 - Réglementant la fermeture à la circulation des véhicules, des piétons (sauf riverains) et des bus pour travaux de démolition et d’évacuation du bâtiment sis 36 rue du Cimetière
- ARRETE 2024-154 - Arrêté de mise en sécurité en procédure d'urgence du bâtiment sis 36 rue du Cimetière
- ARRETE DU MAIRE - Interdisant la circulation des véhicules et des piétons rue du cimetière entre les numéros 34 et 38
- ARRETE 2024-151 - Règlementation du stationnement au 6 rue Notre dame dans le cadre d'un déménagement
- ARRETE 2024-148 - Règlementation du stationnement, 27 Rue Eugène Warin, Pose d'un échafaudage (Nettoyage de la façade de l'immeuble)
- ARRETE 2024-104 - Règlementation de la circulation et du stationnement 21 rue de la Croix de Gerville dans le cadre de la création de branchement (EU et AEP)
- ARRETE 2024-150 - Règlementation du stationnement et de la circulation piétonne, 36 Bld de la République - Travaux de voirie (Création d'une boîte de branchement d'un regard EU sur tuyau existant, situé en limite de la propriété)
- ARRETE 2024-146 - Règlementation du stationnement et de la circulation, Commune de Soisy - Travaux d'élagage pour dégagement de réseau Basse Tension (BT)
- ARRETE 2024-147 - Règlementation du stationnement et de la circulation au 5 Rue des Francs Bourgeois, pour Tirage de câbles aérien et Raccordement à la fibre optique
- ARRETE 2024-149 - Règlementant le stationnement et la circulation automobile dans le Square Richard Wagner dans le cadre d'un tournage vidéoclip pour l'artiste Léo Léonard
- ARRETE 2024-145 - Règlementation de l’occupation du domaine public, Rue du port (sur une partie du parking des Bords de Seine), Pour entreposage de matériaux et différents engins
- Annexe de l'ARRETE 2024-145 : Plan entreposage matériaux et engins au parking Rue du Port
- ARRETE 2024-144 - Règlementation du stationnement Avenue du 8 Mai 1945 à l'occasion des évènements de Septembre 2024
- ARRETE 2024-143 - Fermeture temporaire du Boulevard des Bords de l'Eau, portion située entre la Rue de Seine et le Square Maquard, en raison du risque de chute d'un arbre à 2 troncs
- ARRETE 2024-141 - Règlementation de la circulation 23 Avenue du Général de Gaulle en raison du changement de cadre et tampon d'une chambre télécom ORANGE (Travaux de nuit), pour le compte d’ORANGE
- ARRETE 2024-140 - Règlementation de la circulation piétonne et du stationnement face au 8 Rue Vincent Van Gogh dans le cadre du remplacement d'une boîte de branchement EU sur trottoir
- ARRETE 2024-136 - Règlementation de la circulation et du stationnement rue des Noyers, rue du Bac de Ris, Bld Aristide Briand, Avenue Chevalier et Bld de la République pour travaux de marquage au sol (repasse en signalisation horizontale)
- ARRETE 2024-139 - Règlementation de la circulation piétonne et du stationnement rue du Bac de Ris pour l'élagage de la haie de Charmille du Tir à l'arc
- ARRETE 2024-133 - Règlementation de l'occupation du domaine public Rue du Bac de Ris (le long du Stade Georges Marchand sur zone de stationnement) - Dépôt de matériaux dans le cadre de la rénovation de 4 courts de tennis
- ARRETE 2024-131 - Règlementation du stationnement et de la circulation 18 Rue de la Croix de Gerville dans le cadre de travaux de réseau électrique (Raccordement électrique et Pose d'un coffret CIBE)
- ARRETE 2024-132 - Règlementation du stationnement 7 rue des Chenevières dans le cadre d'un déménagement, suivi d'un emménagement au 2 Bis Rue des Meillottes
- ARRETE 2024-130 - Règlementation du stationnement et de la circulation piétonne 56 Rue des Francs Bourgeois dans le cadre de la pose d'un échafaudage
- ARRETE 2024-125 - Fermeture provisoire des terrains du Stade des Donjons du lundi 8 juillet 2024 au lundi 2 septembre 2024
- ARRETE 2024-122 - Règlementation du stationnement et de la circulation rue Galignani et rue de l'Église - Pose et dépose de guirlandes et fanions pour la Fête nationale du samedi 13 juillet 2024
- ARRETE 2024-121 - Règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de la Fête nationale du samedi 13 juillet 2024
- ARRETE 2024-120 - Règlementation du stationnement et de la circulation rue Mozart - Travaux de Réfection de Voirie (Raboter et enrober la chaussée, la nuit)
- ARRETE 2024-119 - Règlementation du stationnement et de la circulation 9 Bis avenue Victor Hugo en raison d'un déménagement
- ARRETE 2024-118 - Règlementation du stationnement et de la circulation 22 chemin de Bellevue - Travaux de Voirie (Réalisation d'un branchement de gaz)
- ARRETE 2024-123 - Contrôle de Bouches et Poteaux incendie sur la commune de Soisy sur Seine
- ARRETE 2024-117 - Règlementation du stationnement et de la circulation 9 rue Francisco de Goya - Travaux de voirie (Création d'un regard situé en limite de la propriété)
- ARRETE 2024-116 - Règlementation du stationnement Rue de la Forêt de Sénart (Parking des Meillottes) Travaux de Voirie (Nids de poule en enrobés)
- ARRETE 2024-092 - Règlementation du stationnement pour l’ouverture exceptionnelle du terrain des Archers à l’occasion de la manifestation de l’AS FOOT DE SOISY, le samedi 22/06/2024 et le dimanche 23/06/2024
- ARRETE 2024-111 - Règlementation du stationnement et de la circulation rue Galignani en raison des travaux d'élagage (suppression d'une branche charpentière - Place de l'église)
- ARRETE 2024-109 - Règlementation du stationnement Bld de la République et avenue du Général de Gaulle pour tirage de câbles dans le cadre du déploiement de la fibre optique et raccordement
- ARRETE 2024-108 - Règlementation de stationnement et de la circulation piétonne au 3 rue des Francs Bourgeois dans le cadre de la poursuite de la pose d'un regard duo
- ARRETE 2024-105 - Règlementation du stationnement et de la circulation - 16 avenue Victor Hugo afin d'entreprendre des travaux de terrassement pour branchement électrique sous trottoir (Passage en fusée)
- ARRETE 2024-102 - Règlementation du stationnement Rue Mozart travaux de Voirie (Démolition des jardinières et mise aux normes de passages piétons)
- ARRETE 2024-100 - Règlementation de stationnement sur un emplacement au droit du 1 Rue Galignani les dimanches durant les mois de Juillet/Août 2024
- ARRETE 2024-097 - Règlementation de la circulation et du stationnement 1-3 et 23 Bld de la République - Maintenance sur réseau Orange (en partie souterraine) avec ouverture de chambre (souterraine) et dépose de câble
- ARRETE 2024-103 - Périmètre de sécurité 8 Rue des Francs Bourgeois - Mise en place de barrières afin de sécuriser la circulation piétonne suite à un effondrement d'un mur
- ARRETE 2024-085 - Règlementation du stationnement et de la circulation piétonne devant le mur situé au 1Ter Bld de la République pour travaux de Voirie (la création d'un parking)
- ARRETE 2024-107 - Portant sur l'ouverture d'un débit de boissons temporaire
- ARRETE 2024-099 - Portant sur la Règlementation du stationnement 4 rue du Grand Veneur (Déménagement) 25 rue des Francs Bourgeois (Emménagement)
- ARRETE 2024-089 - Portant sur la Règlementation du stationnement 4 rue Notre Dame en raison d'un déménage
- ARRETE 2024-098 - Portant sur la Règlementation du stationnement et de la circulation rue Jean Giono à l'occasion de la Fête des voisins
- ARRETE 2024-096 - Règlementation du stationnement avenue du 8 Mai 1945 à l'occasion des évènements de Juin 2024
- ARRETE 2024-095 - Portant sur la Règlementation du stationnement 5 rue Saint-Eugène en raison d'un déménagement
- ARRETE 2024-093 - Portant sur la Règlementation du sens de circulation rue du Bac de Ris et rue des Noyers à l’occasion de la manifestation de l’AS FOOT DE SOISY au Stade des Donjons
- ARRETE 2024-090 - Portant sur la Règlementation du stationnement et de la circulation angle rue du Grand Veneur (angle rue Franchi) pour travaux de terrassement (réalisation de tranchées prévue)
- ARRETE 2024-088 - Portant sur la Règlementation du stationnement et de la circulation - 1 Bld de la République afin d'entreprendre des travaux sur réseau électrique (remplacement d'un coffret)
- ARRETE 2024-091 - Portant sur la réservation de 4 places de stationnement pour des véhicules-traiteur entre le n°3 et n°9 rue Galignani (devant la salle Notre Dame) à l'occasion d'un mariage
- ARRETE 2024-086 - Portant sur la Règlementation du stationnement 4A rue de la Croix de Gerville en raison d'un déménagement
- ARRETE 2024-094 - Portant sur la fermeture temporaire du City Stade (au niveau de l'école) en raison des travaux de pose (Installer le filet du toit et celui côté parking)
- ARRETE 2024-087 - Portant sur la Règlementation du stationnement 15 Square Camille Corot à l'occasion de la fête des voisins
- ARRETE 2024-084 - Portant sur la Règlementation du stationnement et de la circulation rue Camille Pissaro à l'occasion de la fête des voisins
- ARRETE 2024-071 - Règlementation du stationnement et de la circulation - 16 avenue Victor Hugo - Terrassement pour branchement électrique (sous trottoir et chaussée)
- ARRETE 2024-082 - Règlementation de la circulation et du stationnement au croisement du Bld de la République et de l'avenue Chevalier pour travaux de reprise de la signalisation horizontale
- ARRETE 2024-080 - Règlementation du stationnement devant le 10 et 10 bis rue Notre Dame en raison d'un déménagement
- ARRETE 2024-079 - Règlementation du stationnement et de la circulation face et au droit du 32 au 38 rue Jean Giono à l'occasion d'un vide maison (en raison d'une vente de la maison)
- ARRETE 2024-075 - Réglementation de stationnement et de la circulation piétonne au 3 rue des Francs Bourgeois dans le cadre de la pose d'un regard duo
- ARRETE 2024-081- Règlementation du stationnement et de la circulation Chemin de la Fontaine dans le cadre du renouvellement de la canalisation AEP
- ARRETE 2024-078 - Règlementation du stationnement 13 rue de Galignani (sur la place des convoyeurs de fonds) pour l’installation d’un automate bancaire (à la BNP)
- ARRETE 2024-069 - Règlementation du stationnement 2 Chemin de Bellevue en raison d'un déménagement au 9 Chemin de Bellevue
- ARRETE 2024-077 - Règlementation du stationnement avenue du 8 Mai 1945 à l'occasion des évènements de Mai 2024
- ARRETE 2024-076 - Arrêté municipal temporaire règlementant la circulation en raison de la cérémonie commémorative du 8 mai 1945 (Devant le Monument aux Morts)
- ARRETE 2024-072 - Règlementation de stationnement sur 2 emplacements devant le 17 rue Galignani
- ARRETE 2024-052 - Règlementation de la circulation et du stationnement 1-3 et 23 Bld de la République - Maintenance sur réseau orange en partie souterraine avec ouverture de chambre (souterraine) et dépose câble
- ARRETE 2024-068 - Réglementation du Stationnement devant l'entrée du 4 rue du Port
- ARRETE 2024-070 - Portant sur la Fermeture du Parc des Chennevières pour le désamiantage et la démolition du hangar (situé derrière la mairie)
- ARRETE 2024-066 - Règlementation de la circulation et du stationnement 48 rue du mal de Lattre de Tassigny - Travaux de branchement EU et AEP
- ARRETE 2024-067 - Stationnement avenue du 8 Mai 1945 à l'occasion de la Fête des Jardins au Parc du Grand Veneur - Samedi 11/05/2024 et Dimanche 12/05/2024
- ARRETE 2024-065 - Règlementation du stationnement 19 rue Edouard Lalo - Pose d'une benne
- ARRETE 2024-064 - Règlementation du stationnement et de la circulation piétonne 6 rue de l'Eglise - Pose d'un échafaudage (Ravalement de façade)
- ARRETE 2024-063 - Règlementation du sens de circulation rue du Bac de Ris et rue des Noyers à l’occasion de la manifestation de l’AS FOOT DE SOISY au Stade des Donjons
- ARRETE 2024-051 - Règlementation du stationnement rue du 8 Mai 1945 (à côté de l’entrée principale du Parc du Grand Veneur) dans le cadre du chantier d'aménagement du Parc du Grand Veneur en un jardin potager à la française et Repérage amiante / plomb avant travaux
- ARRETE 2024-061 - Règlementation du stationnement et de la circulation avenue du 8 mai 1945 à l'occasion d'un défilé de costumes au parc du Grand Veneur
- ARRETE 2024-058 - Règlementation de la circulation et du stationnement dans le cadre de l'extraction de caméras autonomes C18 / C47 sur la commune de Soisy
- ARRETE 2024-057 - Règlementation du stationnement avenue du 8 mai 1945 à l'occasion des évènements d'avril 2024
- ARRETE 2024-055 - Règlementation de la circulation et du stationnement rues Galignani et de l'Eglise - Messe de la Pâques du dimanche 31 mars 2024
- ARRETE 2024-054 - Règlementation de la circulation et du stationnement sur la Rue des Chenevières
- ARRETE 2024-050 - Règlementation du stationnement RD448 - Bld de la République en raison de tirage de câble de fibre optique dans les chambres Télécom
- ARRETE 2024-049 - Règlementation du sens de circulation rue du Bac de Ris et rue des Noyers à l'occasion d'un plateau de l'AS Foot de Soisy
- ARRETE 2024-048 - Règlementation du parking des Meillottes à l'occasion du challenge départemental organisé par l'association G-Fight
- ARRETE 2024-047 - Règlementation du stationnement et de la circulation 67 boulevard de la République pour des travaux de déploiement de la fibre optique
- ARRETE 2024-046 - Règlementation du stationnement 43 rue François Villon dans le cadre de de la création d'un regard (situé en limite de la propriété)
- ARRETE 2024-045 - Règlementation du stationnement et de la circulation 35 rue du Grand Veneur pour travaux (Reprise enrobé sur chaussée)
- ARRETE 2024-044 - Règlementation de la circulation et du stationnement Parc du Grand Veneur à l'occasion de la Chasse aux œufs Géante - 1er avril 2024
- ARRETE 2024-043 - Règlementation du stationnement Pôle culturel du Grand Veneur à l'occasion du Loto du Comité des Fêtes
- ARRETE 2024-034 - Règlementation du stationnement 28 Rue du Mal de Lattre de Tassigny - Terrassement pour branchement électrique sous trottoir et chaussée
- ARRETE 2024-042 - Règlementation du stationnement au 9 rue de Galignani dans le cadre d'un déménagement
- ARRETE 2024-040 - Fermeture du Parking du Poste aux Lièvres en raison de la Marche bleue à l'occasion d'une mobilisation contre le cancer colorectal
- ARRETE 2024-041 - Règlementation de la circulation et du stationnement au droit de la Résidence les 2 Marquises (2 avenue du Général de Gaulle) afin de procéder au pompage de la fosse septique
- ARRETE 2024-032 - Règlementation du stationnement et de la circulation D448 - 26B Avenue de la Libération pour travaux GRDF - Branchement neuf
- ARRETE 2024-039 - Règlementation de la circulation et du stationnement entre le 47 et 49 rue du Grand Veneur - Travaux de terrassement pour réparation de fuite d'eau
- ARRETE 2024-036 - Règlementation de la circulation Commune de Soisy-sur-Seine - Ouverture des chambres France Telecom (sur chaussées et trottoirs)
- ARRETE 2024-033 - Règlementation du sens de circulation rue du Bac de Ris et rue des Noyers à l’occasion de la manifestation de l’AS FOOT DE SOISY au Stade des Donjons
- ARRETE 2024-031 - Règlementation de la circulation et du stationnement à partir du 2 rue Eugène Warin (jusqu'au poteau électrique en béton) en raison de travaux d'élagage d'arbres
- ARRETE 2024-035 - Règlementation du stationnement 24 Avenue du Général de Gaulle dans le cadre d'un déménagement
- ARRETE 2024-029 - Règlementation du stationnement Avenue du 8 Mai 1945 à l’occasion des évènements de Mars 2024
- ARRETE 2024-37 - Règlementation du stationnement sur l'avenue des Sources
- ARRETE 2024-38 - Règlementation du stationnement à durée limitée sur le boulevard Vandeul, rue du Grand Veneur et rue Eugène Warin
- ARRETE 2024-028 - Règlementation du stationnement et de la circulation devant le 8 Square François de Malherbe dans le cadre d'un court-métrage pour action enfance
- ARRETE 2024-027 - Réglementation du stationnement 6 rue Notre Dame pour décharger des poutrelles
- ARRETE 2024-025 - Règlementation du stationnement et de la circulation 67 Bld de la République pour les travaux de déploiement de la fibre optique
- ARRETE 2024-022 - Règlementation de stationnement 28 Square François Botticelli dans le cadre du stationnement du camion-benne (Construction d'une piscine enterrée)
- ARRETE 2024-024 - Règlementation de la circulation Impasse des Hautes Futaies dans le cadre du défilé du Carnaval
- ARRETE 2024-023 - Règlementation de stationnement face au 7 rue Galignani dans le cadre du remplacement de notre poste de comptage
- ARRETE 2024-013 - Règlementation du stationnement et de la circulation 18 Rue de la Croix de Gerville en raison d'un emménagement pour livraison de mobilier
- ARRETE 2024-21 - Portant Règlementation de la circulation et du stationnement sur la Rue du Bac de Ris (Annule et remplace les arrêtés N°2018-267 du 23/11/2018 et N°1980-14 du 30/12/1980)
- ARRETE 2024-20 - Portant sur l'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour l'Association du Comité des Fêtes (Concours de pétanque)
- ARRETE 2024-19 - Portant sur l'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour l'Association du Comité des Fêtes (Loto des familles)
- ARRETE 2024-18 - Portant sur l'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour l'Association du Comité des Fêtes (Balade des costumes)
- ARRETE 2024-17 - Portant sur l'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour l'Association du Comité des Fêtes (Fêtes des jardins)
- ARRETE 2024-016 - Interdiction de démarchage sur toute la commune
- ARRETE 2024-012 - Règlementation de la circulation et du stationnement Rue du 8 Mai 1945 Travaux de voirie (Renouvellement du trottoir en enrobé noir côté Parc du Grand Veneur)
- ARRETE 2024-021 - Règlementation de la circulation et du stationnement sur la rue du Bac de Ris
- ARRETE 2024-015 - Règlementation du sens de circulation rue du Bac de Ris et rue des Noyers à l’occasion de la manifestation de l’AS FOOT DE SOISY au Stade des Donjons
- ARRETE 2024-007 - Règlementation du stationnement 49 Boulevard de la République (D448) Pour Travaux GRDF - Branchement neuf
- ARRETE 2024-014 - Réouverture Stade Marchand (en journée et en soirée, après 17h30)
- ARRETE 2024-011 - Règlementation du stationnement 23 Avenue des Sources dans le cadre du remplacement de coffret
- ARRETE 2024-010 - Règlementation du stationnement Avenue du 8 Mai 1945 à l’occasion des évènements de Février 2024
- ARRETE 2024-009 - Règlementation du stationnement Av. Libération, Bld la République, Av. Général de Gaulle (D 448), Rue Mozart et Rue Jean la Fontaine pour Tirage de câbles dans le cadre du déploiement de la fibre optique et raccordement
- ARRETE 2024-003 - Règlementation du stationnement Rue Eugène Warin en raison des Travaux de voirie (Création d'ilots en demi-chaussées)
- ARRETE 2024-008 - Modification de l’arrêté n°2024-002 Réouverture des Stades Donjons (en journée et en soirée) et Marchand (en journée)
- ARRETE 2024-06 - Portant règlementation de la circulation et du stationnement sur la rue des Chenevières
- ARRETE 2024-005 - Portant sur la fermeture d’une partie du Parking Rue des Chenevières – partie basse (Parking en contrebas du parking de la Maison Médicale) pour la réalisation de travaux de voirie
- ARRETE 2024-004 - Fermeture temporaire du Stade Marchand en raison de la nouvelle installation de l’éclairage de nuit
- ARRETE 2024-001 - Modification de l'arrêté 2023-249 Règlementation du stationnement Avenue du 8 Mai 1945 à l’occasion des évènements de Janvier 2024
- ARRETE 2023-250 - Arrêté permanent sur le réseau routier départemental de l’Essonne traversant la commune de Soisy-sur-Seine pour toute intervention à réaliser en urgence – Année 2024
2023 :
- ARRETE 2023-249 - Règlementation du stationnement Avenue du 8 Mai 1945 à l’occasion des évènements de Janvier 2024
- ARRETE 2023-248 - Règlementation du stationnement et de la circulation 20 Bis Chemin des Vignes dans le cadre de la réalisation d’un branchement souterrain sur grille 15 ML T 2 (à poser pour un raccordement individuel)
- ARRETE 2023-247 - Stationnement interdit au Parking communal (zone bleue) – Impasse des Terrasses de Seine (taille d’une haie de lauriers)
- ARRETE 2023-246 - Règlementation du stationnement et de la circulation 11 rue des Chenevières (déménagement) et 12 rue Eugène Warin (emménagement)
- ARRETE 2023-243 - Règlementation de la circulation et du stationnement pour remettre les guirlandes de Noël tombées, rue des Francs Bourgeois et rue du Grand Veneur (le bas) et la pose des guirlandes sur les lampadaires avec nacelle, rue Mozart et rue de la Forêt de Sénart
- ARRETE 2023_242 - Règlementation du stationnement au 9 rue Galignani en raison d’un déménagement
- ARRETE 2023_241 - Règlementation du stationnement et de la circulation au 28 rue Jean Giono en raison d’un débarras vide maison
- ARRETE 2023_240 - Règlementation du stationnement et de la circulation – Avenue du 8 Mai 1945 à l’occasion des évènements de décembre 2023
- ARRETE 2023-238 - Règlementation du stationnement Impasse des Ecoles en raison de la dépose du socle, de la dalle de propreté et de la nouvelle chambre de raccordement.
- ARRETE 2023-237 - Règlementation du stationnement 7 rue du Cimetière pour le dépôt temporaire d'une benne
- ARRETE 2023-236 - Règlementation du stationnement et de la circulation Chemin de l'Ermitage en raison du terrassement pour le branchement électrique sous trottoir et chaussée.
- ARRETE 2023-235 - RÈGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT Boulevard de la République, Rue des Noyers et Rue Jean de la Fontaine TIRAGE DE FIBRES DE DISTRIBUTION TRES HAUT DEBIT - Prolongation jusqu'au 15 décembre 2023
- ARRETE 2023-234 - Règlementation du stationnement Chemin des Meillottes et 2 Square Richard Wagner en raison du terrassement pour le branchement électrique sous trottoir
- ARRETE 2023-233 - RÈGLEMENTATION DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION PIETONNE 19 Avenue de la Libération POUR LA POSE D'UN ÉCHAFAUDAGE - Nouvelles dates
- ARRETE 2023-232 - RÈGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT Boulevard de la République, Rue des Noyers et Rue Jean de La Fontaine TIRAGE DE FIBRES DE DISTRIBUTION TRES HAUT DEBIT - Prolongation
- ARRETE 2023-231 - RÈGLEMENTATION DU SENS DE CIRCULATION RUE DU BAC DE RIS ET RUE DES NOYERS À L'OCCASION DE LA MANIFESTATION DE L'AS FOOT DE SOISY
- ARRETE 2023-224 - REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT AVENUE DU 8 MAI 1945 TRAVAUX DE VOIRIE
- ARRETE 2023-197 - REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT 2 Boulevard de Vandeul POUR L' INSTALLATION D'UNE NACELLE
- ARRETE 2023-230 - REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT 3 RUE DE L'OISEAU - REFECTION DU MURET DE L'AUTO-ECOLE
- ARRETE 2023-229 - REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT POUR LA POSE ET LA DEPOSE DES GUIRLANDES DE NOEL RUE DES FRANCS-BOURGEOIS ET RUE DU GRAND VENEUR
- ARRETE 2023-228 - ARRETE PERMANENT PORTANT SUR LA FERMETURE DU STADE DES DONJONS EN RAISON DES CONDITIONS CLIMATIQUES
- ARRETE 2023-227 - PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DE LA RUE JEAN DE LA FONTAINE
- ARRETE 2023-226 - REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT AVENUE DE LA LIBERATION , 10 AVENUE CHEVALIER, RUE EUGENE WARIN, RUE DE LA FORÊT DE SENART ET RUE DU CIMETIERE EN RAISON DE LA POSE DE 5 ARMOIRES
- ARRETE 2023-225 - REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT RUE EUGENE WARIN - TRAVAUX DE VOIRIE
- ARRETE 2023-199 - RELATIF À LA POURSUITE DE L'EXPLOITATION DE L ETABLISSEMENT L'EAU VIVE - MAISONS RESIDENTIELLES
- ARRETE 2023-222 - RÈGLEMENTATION DU STATIONNEMENT AVENUE DU 8 MAI 1945 À l'occasion des évènements de Novembre 2023
- ARRETE 2023-218 - RÈGLEMENTATION DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION PIETONNE 19 Avenue de Ja Libération POUR LA POSE D'UN ÉCHAFAUDAGE
- ARRETE 2023-208 - ARRÊTE PORTANT REGLEMENTATION DE COUPURE D'ECLAIRAGE PUBLIC SUR LA COMMUNE DE SOISY-SUR-SEINE
- ARRETE 2023-206 - RÈGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT RUE EUGENE WARIN (entre le n°8 et le n°14) TRAVAUX DE MARQUAGE AU SOL EN VUE DE LA CREATION DU STATIONNEMENT EN SIGNALISATION HORIZONTALE
- ARRETE 2023-221 - REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE (numéros 1au 5, 9 au 21, 10 au 28, 23 au 35, 38 au 45, et 73 au 75) EN RAISON DE LA PLANTATION D'ARBRES D'ALIGNEMENT
- ARRETE 2023-220 - RÈGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT BOULEVARD DE LA RÉPUBLIQUE EN RAISON DE TRAVAUX D'ABATTAGE DE 14 ARBRES ET CAROTTAGE DE 15 ARBRES
- ARRETE 2023-219 - RÉGLEMENTANT LA CIRCULATION EN RAISON DE LA CÉRÉMONIE COMMÉMORATIVE DU 1 NOVEMBRE 2023
- ARRETE 2023-217 RÈGLEMENTATION DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION 28 RUE JEAN GIONO EN RAISON D'UNE VENTE AUX ENCHERES PRIVEES
- ARRETE 2023-167 - RÈGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LA COMMUNE - INVESTIGATIONS SUR RESEAUX ASSAINISSEMENT
- ARRETE 2023-216 - PORTANT SUR L'OUVERTURE D'UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE
- ARRETE 2023-215 - PORTANT SUR L'OUVERTURE D'UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE
- ARRETE 2023-214 - PORTANT SUR L'OUVERTURE D'UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE
- ARRETE 2023-213 - PORTANT SUR L'OUVERTURE D'UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE
- ARRETE 2023-212 - PORTANT SUR L'OUVERTURE D'UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE
- ARRETE 2023-211 - PORTANT REGLEMENTATION DU DISPOSITIF DE VIDEO-VERBALISATION
- ARRETE 2023-210 - PORTANT HABILITATION À L'ACCES ET A L'EXPLOITATION DES IMAGES DU DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION
- ARRETE 2023-209 - REGLEMENTANT L 'UTILISATION DU LOGICIEL METIER CONCERNANT LES MAINS-COURANTES INFORMATISEES, LE TRAITEMENT DES INFRACTIONS PENALES ET L'ENSEMBLE DES TRAITEMENTS MIS EN OEUVRE POUR LA GESTION DES MISSIONS CONFIEES AU SERVICE DE LA POLICE MUNICIPALE
- ARRETE PERMANENT 2023-204 - INTERDICTION D'ACCES AU PARC DU GRAND VENEUR -18 rue du Grand Veneur AU PARC DES CHENEVIÈRES - rue des Chenevières ET A L'AIRE DE JEUX DES BORDS DE SEINE EN CAS D'AVIS DE TEMPETE OU DE VENTS VIOLENTS
- ARRETE 2023-203 - FERMETURE TEMPORAIRE STADE DONJONS ET STADE MARCHAND
- ARRETE 2023-202 - RÈGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT AVENUE DE LA LIBERATION (angle avenue des Rendez-Vous de Soisy), 10 AVENUE CHEVALIER, RUE EUGENE WARIN (angle rue de l'Oiseau) ET RUE DU CIMETIERE EN RAISON DU RACCORDEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE
- ARRETE 2023-201 - RÈGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT IMPASSE DES ECOLES ET RUE DE LA FORÊT DE SENART (au niveau du Multi-Accueil) EN RAISON DU RACCORDEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE
- ARRETE 2023-200 - REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT RUE EUGENE WARIN du numéro 8 au numéro 14 TRAVAUX DE REFECTION VOIRIE
- ARRETE 2023-198 - RÈGLEMENTATION DU STATIONNEMENT AVENUE DU 8 MAI 1945 À l'occasion de la Fête du Jeu SAMEDI 25 et DMANCHE 26 novembre 2023
- ARRETE 2023-196 - RÈGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT À L'OCCASION DU MARCHÉ DE NOËL SAMEDI 2 ET DIMANCHE 3 DECEMBRE 2023
- ARRETE 2023-191 - RÈGLEMENTATION DU STATIONNEMENT 2 Rue de la Croix de Gerville REALISATION D'UN REGARD EU SOUS TROTTOIR
- ARRETE 2023-193 - RÈGLEMENTATION DU STATIONNEMENT 8 Rue François Couperin OUVERTURE DE FOUILLE ET POSE D'UN COFRET ELECTRIQUE REMBT SOUS TROTTOIR UNIQUEMENT
- ARRETE 2023-192 - REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT Numéro 44 Rue Jean Giono CREATION D'UNE BOITE DE BRANCHEMENT D'EAUX USES SUR TROTTOIR UNIQUEMENT
- ARRETE 2023-187 - REGLEMENT POUR L'ACCES ET L'UTILISATION DU PLATEAU MULTISPORTS DU CITY STADE Mise àjour au 16 octobre 2023
- ARRETE 2023-163 - REGLEMENTATION DE STATIONNEMENT SUR DES EMPLACEMENTS sis 2- 4 rue de l'Eglise Commerces non sédentaires
- ARRETE 2023-195 - ANNULATION DE L'ARRETE 2023-174 PORTANT RÈGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT IMPASSE DES ECOLES ET RUE DE LA FORÊT DE SENART (AU NIVEAU DU MULTI-ACCUEIL) EN RAISON DU RACCORDEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE
- ARRETE 2023-194 - ANNULATION DE L'ARRETE 2023-171 PORTANT RÈGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT AVENUE DE LA LIBERATION (ANGLE AVENUE DES RENDEZ-VOUS DE SOISY), 10 AVENUE CHEVALIER, RUE EUGENE WARIN (ANGLE RUE DE L'OISEAU) ET RUE DU CIMETIERE EN RAISON DU RACCORDEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE
- ARRETE 2023-185 - RÈGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT 71 Rue Du Grand Veneur REFECTION DU TROTTOIR ENDOMMAGE DÛ AU CHANTIER
- ARRETE 2023-184 - REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT 9 Rue Paul Franchi A L' OCCASION D'UNE LIVRAISON DE TROIS SACS DE GRAVILLON
- ARRETE 2023-183 - REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DANS LE CADRE DE L'INSTALLATION DE NOUVELLES CAMERAS DE VIDEOPROTECTION
- ARRETE 2023-182 - REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT 5 Square Auguste Rodin EN RAISON DE LA POSE D'UNE BENNE
- ARRETE 2023-181 - RÈGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT Rue Jean de la Fontaine MISE EN ENROBE
- ARRETE 2023-180 - RÈGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT Boulevard de la République, Rue des Noyers et Rue Jean de la Fontaine TIRAGE DE FIBRES DE DISTRIBUTION TRES HAUT DEBIT
- ARRETE 2023-179 - RÈGLEMENTATION DU STATIONNEMENT AVENUE DU 8MAI 1945 À l'occasion des évènements d'octobre 2023
- Arrêté 2023-178 - Fermeture provisoire de l'aire de jeux du parc du Grand Veneur
- ARRETE 2023-177 - FERMETURE A LA CIRCULATION AUTOMOBILE du Boulevard de la République EN RAISON DU PASSAGE D'UN ENGIN AGRCIOLE
- ARRETE 2023-176 - REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT 2a et 19 rue de la Croix de Gerville - TRAVAUX POUR LE CHANGEMENT DES CÂBLES DE LA FIBRE
- ARRETE 2023-175 - RÈGLEMENTATION DU STATIONNEMENT 49 boulevard de la République TERRASSEMENT POUR BRANCHEMENT ELECTRIQUE SOUS TROTTOIR ET CHAUSSEE
- ARRETE 2023-174 - RÈGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT IMPASSE DES ECOLES ET RUE DE LA FORÊT DE SENART (au niveau du Multi-Accueil) EN RAISON DU RACCORDEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE
- ARRETE 2023-173 - REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION 5 rue des Francs Bourgeois RENOUVELLEMENT DU COFFRET DUO EN RAISON D'UNE FUITE D'EAU APRES COMPTEUR
- ARRETE 2023-172 - RÈGLEMENTATION DU STATIONNEMENT 9 rue Galignani EN RAISON DU'N DEMENAGEMENT
- ARRETE 2023-171 - REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT AVENUE DE LA LIBERATION (angle avenue des Rendez-Vous de Soisy), 10 AVENUE CHEVALIER, RUE EUGENE WARIN (angle rue de l'Oiseau) ET RUE DU CIMETIERE EN RAISON DU RACCORDEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE
- ARRETE 2023-170 - FERMETURE TEMPORAIRE DU TERRAIN ANNEXE DE FOOTBALL DU STADE DES DONJONS
- ARRETE 2023-169 - REGLEMENTATION UD STATIONNEMENT 18 crue des Francs Bourgeois EN RAISON DU' N DEMENAGEMENT
- ARRETE 2023-161 - REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT AVENUE DU 8 MAI 1945 à l'occasion des évènements de septembre 2023
- Arrêté du 22 juillet 2023 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, publié au Journal Officiel le 14 septembre 2023
- Arrêté 2023-156 - Habilitation à l'accès et à l'exploitation des images du dispositif de
- Arrêté 2023-115 - Règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de la fête nationale le jeudi 13 juillet 2023
- Arrêté 2023-116 - Règlementation de la circulation et du stationnement pour la pose des illuminations pour la fête nationale
- Arrêté 2023-133 - Fermeture temporaire de la passerelle piétonne du barrage d'Evry
- Arrêté 2023-132 - Règlementation temporaire de la circulation des mineurs non accompagnés
- Arrêté 2023-128 - Fermeture temporaire de la passerelle piétonne du barrage d'Evry
- Arrêté 2023-129 - Règlementation temporaire de la circulation des mineurs non accompagnés
- Arrêté 2023-DDT-SE-239 - Sécheresse Vigilance Seine
- Arrêté 2023-90 - Interdiction des regroupements aux abords de la Mairie
- Arrêté 2023-34 - Abrogation de l'arrêté 2020-184 du 28 octobre 2020 relatif à la fermeture provisoire des rues de l'Eglise et Galignani
- Arrêté 2023-15 - Règlementation des objets trouvés
- Arrêté 2023-05 - Règlementation du stationnement avenue du 8 mai 1945 à l'occasion d'une formation contre le harcèlement scolaire organisée par le département de l'Essonne au pôle culturel du Grand Veneur
- Arrêté 2023-04 - Règlementation du stationnement avenue du 8 mai 1945 à l'occasion du repas des anciens au pôle culturel du Grand Veneur
- Arrêté 2023-02 - Règlementation du stationnement avenue du 8 mai 1945 à l'occasion des voeux à la population au pôle culturel du Grand Veneur
- Arrêté 2022-234 - Règlementation de la circulation et du stationnement chemin des Grès, chemin de la Fontaine et avenue de la Libération
- Arrêté 2022-235 - Règlementation de la circulation et du stationnement rue Paul Franchi pour des travaux aux numéros 5-7
2022 :
- Arrêté 2022-205 - Règlementation de la circulation et du stationnement 2 et 2 bis rue des Francs Bourgeois
- Arrêté 2022-229 - Règlementation du stationnement avenue du 8 mai 1945 à l'occasion du spectacle de Noël
- Arrêté 2022-228 - Règlementation du stationnement avenue du 8 mai 1945 à l'occasion d'une répétition d'une chorale du collège de l'ermitage
- Arrêté 2022-227 - Règlementation du stationnement avenue du 8 mai 1945 à l'occasion d'un concert du conservatoire de musique
- Arrêté 2022-225 - Règlementation du stationnement avenue du 8 mai 1945 à l'occasion du thé dansant
- Arrêté 2022-215 - Règlementation du stationnement 10 ter rue Notre Dame en raison d'un déménagement
- Arrêté 2022-213 - Règlementation de la circulation et du stationnement 3-10 rue des Francs Bourgeois
- Arrêté 2022-212 - Règlementation de la circulation et du stationnement pour la pose et la dépose des illuminations de Noël rue des Francs-Bourgeois et rue du Grand Veneur
- Arrêté 2022-210 - Règlementation du stationnement 8 rue Paul Franchi en raison d'une livraison de galets
- Arrêté 2022-208 - Règlementation du stationnement avenue du 8 mai 1945 à l'occasion d'une conférence le 1er décembre 2022
- Arrêté 2022-206 - Règlementation provisoire de la circulation aux 17-19 avenue de la Libération pendant le stationnement d'un camion toupie sur la chaussée et le trottoir
- Arrêté 2022-203 - Règlementation du stationnement avenue du 8 mai 1945 à l'occasion du Pianothon les 3 et 4 décembre 2022
- Arrêté 2022-202 - Règlementation du stationnement et de la circulation pour des travaux de plantation d'arbres sur le boulevard de la République
- Arrêté 2022-201 - Règlementation du stationnement 12 boulevard de Vandeul en raison d'un déménagement
- Arrêté 2022-200 - Règlementation du stationnement avenue du 8 mai 1945 à l'occasion de la Fête du jeu les 26 et 27 novembre 2022
- Arrêté 2022-199 - Règlementation du stationnement avenue du 8 mai 1945 à l'occasion des journées de prévention et de formation à la lutte contre le harcèlement scolaire
- Arrêté 2022-197 - Règlementation de la circulation et du stationnement 26 chemin de l'Orée de Soisy
- Arrêté 2022-189 - Règlement pour l'accès et l'utilisation des stades Marchand et Donjons
- Arrêté 2022-185 - Règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion du Marché de Noël Samedi 3 et dimanche 4 décembre 2022
- Arrêté 2022-184 - Règlementation du stationnement 11 rue Paul Franchi
- Arrêté 2022-182 - Règlementation de la circulation et du stationnement 18 avenue de la libération pour le renouvellement d'une bouche d'incendie
- Arrêté 2022-157 - Mise en demeure d'évacuation du pavillon situé 1 boulevard de la République
