Délibérations du Conseil Municipal de Soisy-sur-Seine :
Liste des délibérations du 25/11/2024
Liste des délibérations du 14/10/2024
Liste des délibérations du 03/06/2024
Liste des délibérations du 06/05/2024
Liste des délibérations du 25/03/2024
Note brève et synthétique du budget 2024
Liste des délibérations du 04/03/2024
Liste des délibérations du 18/12/2023
Liste des délibérations du 27/11/2023
Liste des délibérations du 16/10/2023
Liste des délibérations du 04/09/2023
- Délibération "Budget Ville 2023 - Budget Contraint"
- Délibération "Reprise anticipée des résultats 2022"
- Délibération "Vote du BP 2023 Ville"
- Délibération "Tarif de location de la maison médicale et adoption d'un règlement intérieur"
- Délibération "Location d'un local pour une utilisation éphémère - Tarifs"
- Délibération "Modification de la liste des emplois et des conditions d'occupation des logements de fonction"
- Délibération "Tarifs séjours Seniors"
- Délibération "Adhésion au contrat groupe assurances statutaires 2023-2026 auprès du CIG"
- Délibération "Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des depenses d'investissement avant le vote du budget ville 2023"
- Délibération "Maison medicale contrat de bail aupres des professions medicales et paramedicales et fixation des tarifs de mise a disposition des locaux"
- Délibération "Municipalisation de la voie d'acces au 1 - 1bis - 1ter boulevard de la republique"
- Délibération "ELARGISSEMENT DU PERIMETRE DU SMOYS"
- Délibération "DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AUPRES DU SMOYS POUR LA COMPETENCE IRVE"
- Délibération "MODIFICATION DU REGLEMENT DU CONSEIL DES AINES"
- Délibération "DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DSIL"
- Délibération "Reglement des accueils de loisirs instauration de frais de dossier pour recalcul tardif de quotient familial"
- Délibération "Achat terrain SNC Lotibey"
- Délibération "Recrutement d'un intermittent du spectacle"
- Délibération "Decision Modificative n1"
- Délibération "AUTORISATION D'ENGAGEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2023"
- Délibération "VOTE D'UNE SUBVENTION AU PROFIT DE LA COOPERATIVE SCOLAIRE POUR LA CLASSE DE DECOUVERTE"
- Délibération "Vote des subventions aux associations"
- Délibération "MISE EN CONFORMITE D'UNE BRIGADE CYNOPHILE AU SEIN DE LA POLICE MUNICIPALE"
- Délibération "DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE"
- Délibération "ADHESION AU CAUE"
- Délibération "CALCUL DES FRAIS DE SCOLARITE 2021-2022"
- Délibération "TARIFS MEDIATHEQUE"
- Délibération "REMBOURSEMENT EXCEPTIONNEL DES MAJORATIONS CONCERNANT LE SERVICE PERISCOLAIRE"
- Délibération "Tarifs marché de Noël"
- Délibération "Subventions aux associations"
- Délibération "Redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution et de transport de gaz "
- Délibération "Recrutement et rémunération d'agents recenseurs"
- Délibération "Création d'un CST local"
- Délibération "Création d'une commission choix des attributaires des batiments 1 boulevard de la République"
- Délibération "Motion coûts énergétiques"
- Délibération "Tarifs locaux mis à disposition"
- Délibération "Surcharge foncière SNL Essonne"
- Délibération "Création de prévisions pour créances"
- Délibération "Lieu de réunion du Conseil Municipal"
- Délibération "Don de bons Cadhoc pour le CCAS"
- Délibération "Budget supplémentaire 2022"
- Délibération "Majorations inscriptions tardives sur le portail famille"
- Délibération "Statuts SIVOM"
- Délibération "Indilgences des majorations des facture périscolaires"
NB : Le Registre regroupant l'ensemble des délibérations (compte-rendus des Conseils municipaux) est consultable en Mairie, aux horaires d’ouverture des services municipaux.
